Séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 29 septembre 2023
Durée : 194'
Retrouvez ici-même en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 29 septembre 2023.
- Attente
- Introduction
- Convention constitutive d’un groupement de commandes entre Hautes Terres Communauté et le département du Cantal ‐ Élaboration d’un schéma directeur prospectif des équipements sportifs, touristiques, culturels et de loisirs «LE LIORAN 2050»
- Dispositifs d’accompagnement des projets en faveur de l’hébergement et des activités de pleine nature
- Appel à projets dans le cadre de l’ouverture internationale des collèges publics ‐ Année scolaire 2023‐2024
- Chéquier PassCantal ‐ Nouveau dispositif 2024‐2028
- Bourses départementales ‐ Évolution du dispositif
- Station du Lioran ‐ Délégation de service public pour l’exploitation des remontées mécaniques ‐ Rapport du délégataire pour la saison 2021‐2022
- Station du Lioran ‐ Tarifs des remontées mécaniques pour la saison 2023‐2024
- Rapport annuel 2022 du contrat de partenariat public‐privé pour la RD 120
- Rapport annuel 2022 du contrat de partenariat public‐privé pour la RD 926
- Avenant à la convention de partenariat pour le financement de l’exploitation de la ligne aérienne Aurillac‐Paris Orly sur la période 2019‐2023
- Convention de partenariat pour le financement du déficit d’exploitation de la ligne aérienne Aurillac‐Paris sur la période 2023‐2027
- Avis du Conseil départemental sur le projet de Schéma régional de santé et le Programme régional d’accès à la prévention et aux soins des personnes démunies 2023‐2028 portés par l’Agence régionale de santé
- Augmentation de la capacité d’accueil de la pouponnière du Centre départemental de l’enfance et de la famille
- Convention avec l’association SOLINUM pour la consolidation d’un outil numérique pour l’action sociale dans le Cantal
- Subvention annuelle portant sur un soutien aux épiceries solidaires d’Aurillac et de Saint-Flour
- Fonds «Cantal solidaire» 2022‐2024 – Attribution de subventions au titre de l’année 2023 ‐ Opérations complémentaires
- Programmation 2023 du produit des amendes de police
- Désignation d’un élu au réseau «Bâtir l’Europe avec les élus locaux»
- Appel à projets ‐ «Citoyens européens ‐ Élections européennes 2024»
- Modification des statuts d’EPIDOR
- Modification statutaire ‐ Syndicat mixte du Bassin du Lot
- Dotation de fonctionnement des collèges publics 2024
- Restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac ‐ Rapport annuel d’activité 2022 du bail emphytéotique administratif
- Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Adhésion du département du Cantal à l’Association des développeurs et des utilisateurs de logiciels libres pour les administrations et les collectivités territoriales (ADULLACT)
- Convention de mise en place d’un service unifié – Syndicat mixte «Cantal Attractivité» ‐ Désignation des représentants
- Mandats spéciaux
- Convention de mise à disposition de personnel du SDIS au profit du département du Cantal
- Personnel départemental ‐ Apprentissage
- Personnel départemental ‐ Tableau des emplois
- Répartition du Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2023 pour la gestion 2022
- Répartition du Fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2023
Rubrique : Débattre
Publiée le 03/10/2023
