Séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 29 mars 2024
Durée : 189′
Retrouvez ici-même en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 29 mars 2024.
- Attente
- Adoption des procès verbaux
- Dispositif de soutien au fonctionnement du Groupe d’action locale Cantal
- Attribution d’une aide au fonctionnement à l’association «Marque Auvergne» pour l’exercice 2024 et convention cadre 2024–2028
- Avenant à la convention de partenariat pour le développement des entreprises et des territoires entre l’agence «Auvergne–Rhône–Alpes Entreprises» et le département du Cantal
- Participation du Département pour la prise en charge des frais liés à une permanence de soins au Lioran durant la saison 2023–2024
- Contrat départemental des solidarités et au titre de l’insertion et de l’emploi dans le cadre de la réforme France Travail
- Plan d’action pour le logement et hébergement des personnes défavorisées du Cantal
- Accord pour l’habitat inclusif avec l’État et la CNSA pour le financement de l’Aide à la vie partagée
- Convention d’engagement de la Communauté 360 du Cantal
- Expérimentation avec les EHPAD volontaires du tarif différencié «hébergement» prévu par l’article L.342–3–1 du Code de l’action sociale et des familles
- Avenant nº 2 à la convention entre le Conseil départemental et l’association «Habitat Jeunes Cantal» concernant la prise en charge de 87 jeunes mineurs confiés à l’Aide sociale à l’enfance
- Énergies renouvelables – Mise en place d’une expérimentation sur le photovoltaïque sur le territoire de la commune de Murat
- Création d’une mission «Accompagnateur Rénov’» au sein du service public de rénovation de l’habitat
- Convention de financement de Cantal RéNOV’ Énergie pour l’année 2024 avec l’ANAH
- Contrat territorial Alagnon 2024–2029
- Désaffectation et déclassement de parties des parcelles cadastrées, sections CM nº 48 et 50 (commune d’Aurillac), et rétrocession à la communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac
- Convention de constitution d’un groupement de commandes en vue de la passation des marchés d’assurances
- Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’agir en justice déléguée à son président
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Mandats spéciaux
- Convention de mise à disposition auprès du département du Cantal de personnels de l’État (direction des Archives départementales)
- Renouvellement d’un poste non permanent – Contrat de projet conseiller numérique «DASEIL» (cat. C)
- Recrutement de 3 postes de chefs de projet non permanents dans le cadre du Pacte des solidarités
- Personnel départemental – Tableau des emplois
- Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expérience et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
- Fixation pour 2024 des droits d’enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d’immeubles et droits immobiliers
Rubrique : Débattre
Publiée le 26/04/2024
