Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 27 septembre 2024.

• Introduction
• Examen des rapports
• Procès verbal séance publique du 21 juin 2024
• Convention cadre triennale 2024–2027 avec l’association Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes – Florian MORELLE
• Contrat de partenariat public–privé pour la RD 120 – Rapport annuel 2023 – Didier ACHALME
• Convention tripartite relative au financement et à la réalisation d’une mission pour l’accès au logement des personnes défavorisées pour l’année 2024 – Dominique BEAUDREY
• Avenant nº 2 à la convention de gestion du Revenu de solidarité active (RSA) – Dominique BEAUDREY
• Avenants nº 1 aux conventions avec la communauté de communes du Pays Gentiane (gestionnaire du CLIC du Haut-Cantal) et le Centre communal d’action sociale d’Aurillac (gestionnaire du CLIC du Bassin d’Aurillac) – Mireille LEYMONIE
• Avenants aux conventions avec l’ADAPEI et l’Association des paralysés de France (APF) pour la mobilisation de l’Aide à la vie partagée (AVP) au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre du nouvel accord tripartite – Sylvie LACHAIZE
• Avenant à la convention d’engagement de la Communauté 360° du Cantal – Marina BESSE
• Bilan 2023 du Contrat départemental de prévention et de protection de l’enfance 2022–2024 – Marie-Hélène CHASTRE
• Contrat Cantal Développement 2022–2027 – Avenant nº 1 au contrat de la communauté de communes du Pays de Mauriac – Aurélie BRESSON
• Fonds Cantal Villes 2022–2027 – Avenant nº 1 au contrat de la commune de Saint-Flour – Christophe VIDAL
• Fonds Cantal Solidaire – Redéploiement de subventions – Valérie CABECAS
• Fonds Cantal Solidaire 2022–2024 – Attribution de subventions au titre de l’année 2024 – Christophe VIDAL
• Fonds Cantal Animation+ – Attribution complémentaire d’aides – Gilles CHABRIER
• Programmation 2024 du produit des amendes de police – Alain DELAGE
• Cantal Europe 2024–2028 – «À la hauteur de vos projets» – Isabelle LANTUEJOUL
• Dispositif de soutien à la médiation européenne «Citoyens européens» – Isabelle LANTUEJOUL
• Dispositif de soutien à la coopération Maramures–Cantal – Isabelle LANTUEJOUL
• Dispositif d’aide individuelle à l’accueil de jeunes européens dans le Cantal – Isabelle LANTUEJOUL
• Avis sur le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) du Pays de Maurs – Gilles CHABRIER
• Avis sur le Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) de Cère et Rance en Châtaigneraie – Gilles CHABRIER
• Dotation de fonctionnement des collèges publics – Complément de dotation au titre de l’année 2024 – Philippe FABRE
• Dotation de fonctionnement des collèges publics 2025 – Philippe FABRE
• Bail emphytéotique entre les Consorts CELARIER et le Conseil départemental portant sur des parcelles situées sur la commune de Saint-Jacques-des-Blats – Jean MAGE
• Règlements intérieurs portant organisation des Commissions d’appel d’offres (CAO) et des Commissions à marchés adaptés (CMAPA) du conseil départemental du Cantal – Céline CHARRIAUD
• Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée – Céline CHARRIAUD
• Création d’un poste non permanent – Contrat de projet, catégorie C – Isabelle LANTUEJOUL
• Personnel départemental – Tableau des emplois – Isabelle LANTUEJOUL
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’agir en justice déléguée à son président – Céline CHARRIAUD
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président – Céline CHARRIAUD
• Désignation d’un représentant du Conseil départemental au sein des instances de la SAEM Super Lioran Développement – Valérie SEMETEYS
• Remboursement de frais aux intervenants extérieurs – Déplacement dans le cadre de l’exposition itinérante Georges POMPIDOU – Valérie SEMETEYS
• DSID 2024 – Appels à projets – Jean MAGE
• Contribution financière complémentaire GIP TERANA – Bruno FAURE
• Subvention d’équilibre GIP MDPH – Valérie SEMETEYS
• Répartition du Fonds départemental de péréquation des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2024 pour la gestion de 2023 – Jean MAGE
• Rapport d’activité des services de l’État pour l’année 2023