Retrouvez ici-même, en intégralité, les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 21 juin 2024.

• Attente
• Introduction
• Examen des rapports
• Compte rendu à l’assemblée des mises à disposition de matériels numériques pédagogiques à titre gratuit
• Station du Lioran – Délégation de service public pour l’exploitation des remontées mécaniques – Rapport du délégataire pour la saison 2022–2023 et rapport annuel du délégant 2023
• Redevance d’occupation du domaine public départemental non routier pour les années 2024, 2025, 2026 et 2027
• Convention relative à la mise à disposition du domaine foncier du Lioran
• Rapport annuel 2023 du contrat de partenariat public–privé pour la RD 926
• Contrat de ville 2024–2030 de l’agglomération du Bassin d’Aurillac
• Renforcement du Centre départemental de l’enfance et de la famille
• Montant des indemnités de rentrée scolaire versées aux assistants familiaux pour les mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l’Aide sociale à l’enfance au titre de l’année scolaire 2024–2025
• Élargissement à de nouveaux EHPAD volontaires de l’expérimentation du tarif différencié
• Fonds «Cantal Solidaire» 2022–2024 – Attribution de subventions au titre de l’année 2024
• Fonds «Cantal Animation+» – Attribution d’aides
• Schéma départemental de l’eau et de l’assainissement
• Rapport d’activité des services de l’État pour l’année 2023 (reporté en septembre)
• Rapport d’activité des services du Département pour l’année 2023
• Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires, agents du conseil départemental du Cantal, au profit du SDIS du Cantal
• Contrats de projet – Service public pour la performance énergétique de l’habitat
• Création d’un poste non permanent – Contrat de projet catégorie A
• Personnel départemental – Tableau des emplois – Rapport
• Restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac – Rapport annuel 2023 du bail emphytéotique administratif
• Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
• Protocole d’accord transactionnel – Marché pour la fourniture et l’installation de ponts roulants d’atelier et de ponts élévateurs de véhicules pour l’atelier de Saint-Flour – Lot nº 1
• Protocole d’accord transactionnel – Marché pour la fourniture et l’installation de ponts roulants d’atelier et de ponts élévateurs de véhicules pour l’atelier de Saint-Flour – Lot nº 2
• Protocole d’accord transactionnel – Marché pour la fourniture et l’installation de ponts roulants d’atelier et de ponts élévateurs de véhicules pour l’atelier de Saint-Flour – Lot nº 3
• Protocole d’accord transactionnel – Marché pour la fourniture et l’installation de ponts roulants d’atelier et de ponts élévateurs de véhicules pour l’atelier de Saint-Flour – Lot nº 4
• Protocole d’accord transactionnel – Marché pour la fourniture et l’installation de ponts roulants d’atelier et de ponts élévateurs de véhicules pour l’atelier de Saint-Flour – Lot nº 5
• Centre routier départemental de Pierrefort – Acquisition d’un bâtiment professionnel
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
• Police d’abonnement «ACB-241 CD15 Parc routier» – Délégation de service public de production et distribution de chaleur – Avenant nº 1
• Avis sur la modification des limites territoriales de la commune de Neussargues-en-Pinatelle (défusion)
• Création d’une régie destinée à la vente de goodies et produits dérivés du Conseil départemental
• Apport en compte courant d’associés SAEM «Super Lioran Développement»
• Pause de séance
• Reprise de la séance
• Admission en non-valeur
• Compte de gestion 2023
• Compte administratif 2023
• Affectation du résultat 2023
• Budget supplémentaire 2024