Séance publique du Conseil départemental du Cantal du mardi 13 décembre 2022
Durée : 173'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du mardi 13 décembre 2022.
- Attente
- Introduction
- Transition climatique et développement durable
- Évolution du Service public de performance énergétique de l’habitat – Cantal RéNOV’ ENERGiE
- Espaces naturels et ruraux
- Mission d’assistance à la gestion de l’eau (MAGE)
- TERANA – Adhésion des départements de la Creuse, de la Drôme et de l’Indre
- Rapports des conseillers départementaux siégeant au conseil d’administration de sociétés d’économie mixte locales
- Convention constitutive d’un groupement de commandes entre les départements du Cantal et de la Haute‐Loire en vue de la passation d’un marché
- Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
- Attribution des logements des collèges publics – Année scolaire 2022–2023
- Personnel départemental – Tableau des emplois
- Convention d’adhésion au service de secrétariat du Conseil médical du Centre de gestion du Cantal
- Mise en œuvre M57
- Règlement budgétaire et financier du Département
- Budget primitif 2023
- Ouverture du débat sur le budget présenté
- Budget primitif 2023 – Autorisations d’engagement et de programme
Rubrique : Débattre
Publiée le 31/03/2023
