Séance publique du Conseil départemental du Cantal du lundi 14 novembre 2022
Durée : 250'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du lundi 14 novembre 2022.
- Attente
- Introduction du Président
- Adoption PV séance publique du 30 septembre 2022
- Station du Lioran – Tarifs des remontées mécaniques pour la saison hiver 2022–2023
- Avenant n° 10 à la Convention de cofinancement du déploiement et de l’exploitation du réseau de communication électroniques Très haut débit (THD) auvergnat
- Avenant n° 1 à la Convention relative à la gestion, la surveillance, l’entretien et la réparation des ponts limitrophes des routes départementales de la Lozère et du Cantal (pont du Vergne)
- Création d’un Centre départemental de l’enfance et de la famille
- Inscription d’un droit à la vie partagée au Règlement départemental d’aide sociale
- Accord pour l’habitat inclusif avec l’État et la CNSA pour le financement de l’Aide à la vie partagée
- Convention avec l’ADAPEI pour la mobilisation de l’Aide à la vie partagée (AVP) au bénéfice des personnes âgées et des personnes en situation de handicap dans le cadre du déploiement de l’habitat inclusif
- Convention relative à la participation du Conseil départemental au financement de l’Équipe mobile de précarité psychiatrique du Centre hospitalier Henri Mondor
- Rapport supplémentaire – Attribution de subventions d’investissement pour les EHPAD en difficulté
- Adhésion à l’établissement public Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA)
- Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable du département du Cantal
- Convention départementale pour le Cantal au titre du Contrat de plan État–Région 2021–2027
- Compte rendu à l’assemblée des décisions prises par son président dans le cadre des marchés publics formalisés et des marchés publics à procédure adaptée
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Crédit‐bail immobilier entre le Conseil départemental du Cantal et la Fédération des associations laïques du Cantal – Chalet des Galinottes
- Convention de mise à disposition auprès du département du Cantal de personnels de l’État (direction des Archives départementales)
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au sein du département du Cantal
- Modification des règles d’intervention du département relatives à l’aménagement des routes départementales en traverses d’agglomérations
- Convention de services comptable et financier 2022–2024
- Mise en réserves des droits de mutation
- Décision modificative n° 2 de l’exercice 2022
- Orientations budgétaires 2023
- Ouverture du débat
Rubrique : Débattre
Publiée le 16/12/2022
