Séance publique du Conseil départemental du Cantal du lundi 12 décembre 2022 (après-midi)
Durée : 147'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du lundi 12 décembre 2022 (après-midi).
- Attente
- Action sociale
- Convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2023–2025 de la Maison pour apprendre au titre des missions de prévention de l’inadaptation scolaire et sociale
- Avenant à la convention entre le Conseil départemental et l’association Habitat jeunes Cantal concernant la prise en charge de 66 jeunes mineurs confiés à l’Aide sociale à l’enfance
- Rémunération et indemnités versées aux assistants familiaux et aux assistants maternels pour l’accueil des mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l’Aide sociale à l’enfance – Montants des prestations accordées au titre de l’année 2023 et rétroactivement depuis le 01/09/2022 en référence aux dispositions de la loi TAQUET
- Transport scolaire handicapé
- Jeunesse
- Sport
- Action culturelle
- Archives départementales
- Territoires et politique contractuelle
- Contrat Cantal développement 2022–2027 – Communauté d’agglomération du Bassin d’Aurillac
- Contrat Cantal développement 2022–2027 – Communauté de communes Pays Gentiane
- Fonds Cantal Villes 2022–2027 – Ville de Saint-Flour
- Fonds Cantal Villes 2022–2027 – Opération portée par la Commune de Saint-Flour – Construction d’une crèche multi‐accueil de 48 places
- Fonds Cantal Villes 2022–2027 – Ville d’Ytrac
- Cantal Europe
Rubrique : Débattre
Publiée le 17/12/2022
