Retrouvez ici, en intégralité, les débats de la séance du Conseil départemental du Cantal du vendredi 25 septembre 2020.

• Dotation de fonctionnement des collèges publics 2021
• Prélèvements sur le budget restauration
• Adoption d’un règlement intérieur concernant le fonctionnement des équipes pluridisciplinaires du Revenu de solidarité active (RSA)
• Conventions relatives à la gestion du Revenu de solidarité active (RSA)
• Avenant n° 1 au contrat de ville 2015-2020 du bassin d’Aurillac au titre de la politique de la ville
• Prime exceptionnelle COVID-19 en faveur de salariés des services d’aide et d’accompagnement à domicile, d’établissements et services sociaux et médico-sociaux non médicaliseé intervenant dans le champ de l’âge, du handicap et de la protection de l’enfance
• Programmation 2020 des crédits amendes de police
• Fonds «Cantal solidaire» 2019-2021 – Programmation des dossiers de l’année 2020 (2e vague)
• Fonds «Région unie» – Définition des modalités de contribution du Conseil départemental du Cantal et approbation de la convention de participation
• Fonds «Cantal innovation» – Lancement de l’appel à projets pour la valorisation du patrimoine mobilier du Cantal
• Fonds «Cantal innovation» – Appel à projets, dynamisation et revitalisation des centres-bourgs ou cœurs de villes et rénovation des quartiers de villes – Prolongation de la durée de validité de l’appel à projets
• Fonds «Cantal innovation» – Appel à projets dynamisation et revitalisation des centres-bourgs et cœurs de villes – 1ère vague – Modification du phasage du dossier pour la commune de Saint-Flour
• Programmation FCA+ 2020
• Établissements publics partenaires (syndicats mixtes et ententes) – Éléments d’activités
• Lancement de la démarche pour l’obtention du label «Grand site de France» autour du site de Conques – Adhésion du Conseil départemental du Cantal au syndicat mixte de préfiguration
• Schéma de cohérence territoriale (SCOT) Haut-Cantal Dordogne – Avis sur le projet arrêté
• Contrat vert et bleu du Parc naturel régional des volcans d’Auvergne
• Modification du règlement départemental des transports
• Désignation de représentants au conseil d’administration de Cantal Habitat
• Mandats spéciaux
• Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
• Protocole d’accord transactionnel tripartites – Commune de Pleaux
• Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
• Indemnisation des heures complémentaires des agents sur emplois permanents à temps non complet
• Personnel départemental – Compte personnel de formation
• Convention de soutien à la politique de la réserve opérationnelle entre le Ministère des armées et le Conseil départemental du Cantal
• Restructuration du collège Jules Ferry à Aurillac – Bail emphytéotique administratif – Rapport annuel d’activités 2019
• Contrat de partenariat RD 120 – Rapport annuel d’activités 2019
• Contrat de partenariat RD 926 – Rapport annuel d’activités 2019
• Station du Lioran – Rapport du délégataire sur la saison 2018-2019
• Tarifs des remontées mécaniques du Lioran pour la saison 2020-2021
• Barème prestations direction des routes départementales – Travaux et matériels
• Projet d’acquisition d’un bâtiment professionnel pour y transférer le centre routier départemental de Pierrefort
• Avenant n° 1 à la convention relative à la gestion en paiement dissocié par l’ASP du cofinancement par le FEADER des aides hors SIGC du département du Cantal dans le cadre du programme de développement rural Auvergne pour la programmation 2014-2020
• Avenant n° 2 à la convention relative à la gestion en paiement dissocié par l’ASP du cofinancement par le FEADER des aides hors SIGC du département du Cantal dans le cadre du programme de développement Midi-Pyrénées pour la programmation 2014-2020
• Mobilisation du Conseil départemental dans le cadre de la déclinaison des politiques européennes 2021-2027
• Répartition du fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle 2020
• Répartition du fonds de péréquation départemental des taxes additionnelles aux droits d’enregistrement 2020 pour la gestion 2019
• Apport en compte courant d’associés Caleden
• Décision modificative n° 1
• Proposition de motion sur les lignes ferroviaires