Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 24 juin 2022 (matin)
Durée : 169'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du mercredi 24 juin 2022 (matin).
- Adoption du procès-verbal de la session du 25 mars 2022
- Projet pour le Cantal 2021–2030 – De la stratégie départementale au projet de mandat 2022–2028
- Participation à une production cinématographique sur le territoire cantalien
- Avenant à la convention relative à l’attribution d’une aide au fonctionnement à Cantal Destination pour l’exercice 2022
- Ligne aérienne Aurillac–Paris-Orly – Lancement de la procédure de consultation pour la délégation de service public 2023–2027
- Convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi 2022
- Transfert du service MAIA au Dispositif d’appui à la coordination créé sur le territoire départemental
- Feuille de route stratégique et opérationnelle de la convention pluriannuelle relative aux relations entre la CNSA et le Conseil départemental du Cantal
- Révision du dispositif de soutien à la mobilité des aides à domicile intervenant auprès de personnes âgées ou en situation de handicap du Cantal, créé par le Département au profit des services d’aide et d’accompagnement à domicile
- Montant des indemnités de rentrée scolaire versées aux assistants familiaux pour les mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l’Aide sociale à l’enfance au titre de l’année scolaire 2022–2023
- Fonds «Cantal Solidaire» 2019–2021 – Redéploiement de subventions en faveur de la commune du Rouget-Pers
- Fonds «Cantal Solidaire» – Présélection des opérations 2022–2024
- Fonds «Cantal Solidaire» – Attribution de subventions
- Accord de coopération entre le département du Cantal et le județ de Maramureș (Roumanie)
- Adhésion au Groupement d’intérêt public «Ma région, ma santé – Auvergne-Rhône-Alpes»
- Avenant nº 1 à la convention de mutualisation de services entre le Conseil départemental du Cantal et le Groupement d’intérêt public Terana
- Désignation de représentants au sein du Conseil de famille des pupilles de l’État
- Modification du barème pour les indemnités de frais de déplacement des conseillers départementaux
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Convention de mise à disposition auprès du département du Cantal de personnels de l’État (direction des Archives départementales)
- Convention avec l’Éducation nationale relative à un poste de courte durée mis à disposition des Archives départementales
- Attribution d’une prime de revalorisation à certains personnels de la filière sociale et médico-sociale
- Apprentissage – Conditions de rémunération
- Astreintes – Période d’apparentement
- Création d’un poste non permanent – Contrat de projet «Catégorie A» – Mission d’assistance numérique des collectivités
- Création d’un poste non permanent – Contrat de projet «Catégorie A» – Accompagnement éducatifs dédié aux MNA de 16 à 18 ans
- Création d’un poste non permanent – Contrat de projet «Catégorie B» – Mission d’entretien des ouvrages d’art des collectivités
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Exonération de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) en faveur des librairies appartenant à des petites et moyennes entreprises ou des entreprises de tailles intermédiaires
- Exonération de la cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) en faveur des établissements de vente de livres neufs au détail labellisés «Librairie indépendante de référence»
- Admission en non valeur et restes à recouvrer
Rubrique : Débattre
Publiée le 29/06/2022
