Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 19 novembre 2021
Durée : 267'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du vendredi 19 novembre 2021.
- Adoption d’un règlement intérieur concernant l’attribution des aides individuelles à l’insertion
- Convention 2021-2023 relative au recrutement et au financement d’un intervenant social au sein de l’unité de groupement de la gendarmerie départementale du Cantal
- Avenant n° 1 à l’accord cadre visant la mise en œuvre d’une coordination départementale pour porter l’action des intervenants sociaux sur les secteurs gendarmerie et police du Cantal
- Attribution de subventions d’investissement pour les EHPAD en difficulté
- Convention relative à la gestion, l’entretien et l’exploitation des routes départementales limitrophes de la Lozère et du Cantal
- Convention relative à la gestion, la surveillance, l’entretien et la réparation des ponts limitrophes des routes départementales de la Lozère et du Cantal
- Fonds «Cantal solidaire 2019-2021» – Redéploiement de subvention en faveur des communes de Valette, Molompize et Saint-Clément
- Appel à projets «Dynamisation du territoire par le développement des activités de loisirs / Dynamisation des pratiques sportives associatives» – Redéploiement d’une aide pour l’association «Sports loisirs jeunesse» de Mauriac
- Convention de subventionnement d’un poste d’animateur départemental «France services» avec l’ANCT et la préfecture du Cantal
- Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable du département du Cantal
- Attractivité – Mise en place d’une expérimentation en partenariat avec Pôle Emploi
- Délégation du Conseil départemental au président pour prendre toutes les décisions concernant la passation, l’exécution, et le règlement des marchés et accords cadres formalisés, ainsi que toutes décisions concernant les avenants
- Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de la passation d’un ou plusieurs marchés entre le Département et le SDIS du Cantal
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice des attributions déléguées à son président
- Compte rendu à l’assemblée de l’exercice de la compétence d’ester en justice déléguée à son président
- Rapports des conseillers départementaux siégeant aux conseils d’administration des SAEM
- Mandats spéciaux
- Formation des élus
- Astreintes de direction du pôle «Routes départementales et infrastructures» (PRDI)
- Convention avec l’Éducation nationale relative à un poste de courte durée mis à disposition des archives départementales
- Création de 5 postes non permanents – Contrats de projet catégorie A (article 3 II)
- Contrat de projet médiation numérique – Création d’un poste non permanent – Contrat de projet de catégorie B (article 3 II)
- Personnel départemental – Tableau des emplois permanents
- Rapport annuel sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes au sein du département du Cantal
- Avenant 3 à la convention de subvention globale FSE 2018-2020
- «Cantal Europe 2022-2027» – Document d’orientations stratégiques pour les affaires européennes
- Assujettissement à la TVA – Opération «Grand Phénix» – Station du Lioran
- Décision modificative n° 1
- Orientations budgétaires 2022
- Ouverture du débat
Rubrique : Débattre
Publiée le 16/12/2021
