Séance publique du Conseil départemental du Cantal du 14 décembre 2021
Durée : 513'
Retrouvez ici en intégralité les débats de la séance publique du Conseil départemental du Cantal du mardi 14 décembre 2021.
- Projet pour le Cantal – Approbation du plan d’actions
- Attractivité - Solidarité économique
- Tourisme
- Agriculture
- Jeunesse
- Jeunesse – Centre Europe Direct
- Éducation – Collèges
- Éducation – Enseignement supérieur
- Sport
- Vie associative
- Participation à une production cinématographique sur le territoire cantalien
- Numérique du territoire
- Le campus CyberCantal
- Renouvellement des contrats de mise à disposition de pylônes de TDF sur les sites de Roannes-Saint-Mary et d’Ayrens
- Voirie départementale
- Transport aérien
- Action sociale
- Règlement départemental d’aide sociale
- Suspension administrative du RSA en cas d’absence non justifiée du bénéficiaire à l’entretien d’orientation avec les services du département
- Rémunérations et indemnités versées aux assistants familiaux et aux assistants maternels pour l’accueil des mineurs et jeunes majeurs pris en charge par l’Aide sociale à l’enfance et montants des prestations accordées à ces derniers au titre de l’année 2022
- Schéma de prévention et de protection de l’enfance 2022-2026
- Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Cantal 2022-2027
- Transport scolaire handicapé
- Syndicats mixtes – Contributions 2022
- Contrat «Cantal développement» 2016-2021 - Engagement d’une opération portée par la communauté de communes Châtaigneraie Cantalienne – Création d’un gymnase communautaire à Maurs
- Contrat «Cantal développement» 2016-2021 - Opérations portées par le syndicat d’assainissement de Mauriac / Le Vigean – Création d’un réseau de transfert des eaux usées sur le bassin versant de Saint-Jean et réfection du réseau des eaux usées de la rue des Pradals
- Contrat «Cantal développement» 2016-2021 - Opérations portées par la communauté de communes Cère et Goul en Carladès – Aménagement du centre historique de Vic-sur-Cère (AEP / assainissement) et travaux d’interconnexion avec le Lioran (AEP)
- Contrat «Cantal développement» 2016-2021 - Opérations portées par la communauté de communes du pays de Salers – Travaux d’élimination des eaux claires à Saint-Bonnet-de-Salers, réhabilitation assainissement du bourg de Freix-Anglards, station d’épuration et mise en séparatif des eaux usées du bourg de Loupiac
- Contrat «Cantal développement» 2016-2021 - Opération portée par la commune de Jaleyrac – Lotissement communal - 10 lots
- Action culturelle
- Schéma départemental d’action culturelle 2022-2027
- Aides à la programmation culturelle des communautés de communes et du théâtre de la ville d’Aurillac
- Schéma départemental de développement des enseignements artistiques et des pratiques amateurs 2022-2027
- Convention pluriannuelle de partenariat 2022-2024 entre le Conseil départemental et le SDIS
- Territoires et politiques contractuelles
- Cantal Europe - Emploi des crédits européens 2022
- Schéma départemental du numérique éducatif - Développement des usages – Convention de partenariat avec Canopé
- Archives départementales
Rubrique : Débattre
Publiée le 16/12/2021